Droit pénal spécial

Présentation

Ce manuel, qui expose le cours et présente des exercices pratiques corrigés, envisage les principales infractions du Code pénal : infractions contre les personnes (atteintes à la vie, à l’intégrité physique ou psychique, mise en danger, atteintes à la liberté, à la personnalité, aux mineurs, infractions sexuelles…), contre les biens (vol, escroquerie, abus de confiance, extorsion, recel, destructions, blanchiment, atteintes au traitement de données…), et contre l’État, la Nation et la paix publique (terrorisme, corruption, favoritisme, atteintes à l’action de la justice, faux, association de malfaiteurs…).

Historiquement, le droit pénal spécial a sans doute précédé le droit pénal général et la procédure pénale. Encore aujourd’hui, ce n’est que parce qu’il existe des incriminations que l’on a mis en place des règles générales de fond et de forme. L’importance du droit pénal spécial n’est pas non plus à démontrer si l’on considère l’inflation législative que connaît la matière pénale, et la pénalisation contemporaine croissante. Dans un tel contexte, les juristes – qu’ils soient pénalistes ou non, universitaires ou praticiens – sont nécessairement amenés à s’intéresser au droit pénal spécial et à l’étude des incriminations, à la manière d’un entomologiste du droit.

Le droit pénal spécial est une matière généralement enseignée en master 1, qui figure au programme de l’examen d’accès au CRFPA et au concours d’accès à l’ENM. Destiné avant tout aux étudiants, cet ouvrage pourra intéresser aussi les professionnels, avocats et magistrats.

Cette nouvelle édition est à jour notamment de la loi du 13 juin 2025 visant à sortir la France du piège du narcotrafic, la loi du 23 juin 2025 visant à renforcer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents, la loi du 9 juillet 2025 créant l’homicide routier ou encore la loi du 6 novembre 2025 modifiant la définition pénale du viol et des agressions sexuelles.

Caractéristiques