Droit des assurances

Présentation

La connaissance du droit des assurances et, plus précisément, des règles applicables aux contrats d’assurance dans toute leur diversité est indispensable à tout juriste, quel que soit son domaine d’activité.

Ce manuel propose une étude d’ensemble du droit commun du contrat d’assurance et du droit spécial des contrats d’assurance, en envisageant, à la fois, les règles applicables à tout contrat et les dispositions spécifiques concernant, selon les cas, les contrats d’assurance de dommages ou d’assurance de personnes. Privilégiant une approche transversale, les auteurs offrent une lecture renouvelée de la matière à travers le droit commun des contrats et de la responsabilité civile, mais aussi en considération de la dimension économique de l’assurance, du droit du marché, ou encore du droit des régimes matrimoniaux, du droit des successions et du droit des personnes.

Cet ouvrage s’adresse aussi bien aux étudiants découvrant ou approfondissant le droit des assurances qu’aux juristes d’entreprises et avocats appelés à le mettre en oeuvre, de façon concrète. Il intègre l’ensemble des évolutions législatives et jurisprudentielles récentes, parmi lesquelles l’ordonnance n° 2026-2 du 5 janvier 2026 relative à la commercialisation à distance de services financiers auprès des consommateurs et la loi n° 2026-403 du 26 mai 2026 de simplification de la vie économique.

Caractéristiques